top of page

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site :

Ce site est édité par VSF Foundation, un organisme de bienfaisance, immatriculée au Registre des organismes de bienfaisance au Canada (ARC) sous le numéro #86405 9340 RR001, dont le siège social est situé au 261 rue St Hilaire, J4J 2P4, Longueuil, QC, Canada
.

Directeur de publication :

Le directeur de la publication du site web est Lisa Saxena.
 

Hébergement du site :

Ce site est hébergé par Funio, dont le siège social est situé au 20 Pl. du Commerce, Verdun, QC H3E 1J3.
 

Contact :

Pour toute question ou réclamation concernant ce site, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

VSF Foundation, 261 rue St Hilaire, J4J 2P4, Longueuil, QC, Canada
info@vsffoundation.ca

Propriété intellectuelle :

Le contenu de ce site web, y compris mais sans s'y limiter les textes, images, vidéos, logos et marques de commerce, est la propriété de VSFF ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de tout ou partie du contenu de ce site sans l'autorisation écrite préalable de VSFF est strictement interdite.

Loi applicable et juridiction compétente :

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois du Québec et du Canada. Tout litige découlant de ou en relation avec ces mentions légales sera de la compétence exclusive des tribunaux de Longueuil.


Crédits :

Le design graphique et les illustrations de ce site ont été réalisés par Emmanuel Nunes de Pontes et Jules Rolland, sauf indication contraire.
 

Dernière mise à jour :

Ces mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 25 Mars 2024

bottom of page